Les fondations communautaires occupent une place particulière parmi les organismes de bienfaisance enregistrés. À la fois gestionnaires et bailleurs de fonds, elles administrent un portefeuille varié de fonds de dotation, de fonds en actions accréditives et de fonds opérationnels, tout en attribuant des subventions qui répondent aux priorités et aux besoins de leur communauté. Cette double responsabilité exige une reddition de comptes rigoureuse et transparente envers l’Agence du revenu du Canada (ARC).

L’un des moyens clés de maintenir la confiance du public consiste à bien comprendre et à remplir correctement la Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés (formulaire T3010). Or, pour les fondations communautaires, ce processus peut s’avérer complexe.

Cette séance vous permettra de :

• Recevoir des conseils adaptés aux fondations communautaires sur les exigences du formulaire T3010.
• Comprendre les récents changements apportés aux exigences de l’ARC et leurs répercussions.
• Découvrir des stratégies pour respecter les délais de production du formulaire T3010 et favoriser ainsi une gouvernance rigoureuse et le respect des obligations réglementaires.
• Passer en revue les erreurs les plus fréquentes dans les réponses au formulaire T3010 et la façon de les éviter.
• Accéder à des outils pratiques et à des ressources pour renforcer la transparence, la responsabilité et la confiance des parties prenantes.

Animateurs/Animatrices :

Kaela Crowhurst, PwC Canada

Public :

Nouveaux et nouvelles dirigeant·e·s de fondations communautaires, organismes dirigés par des bénévoles, personnel et membres du conseil d’administration intéressés des fondations communautaires.